Taxes
La dîme ou dime (du latin decima, dixième) est, depuis le Moyen Âge et jusqu’à la Révolution française, une redevance en nature ou en argent, portant principalement sur les revenus agricoles collectés en faveur de l’Église catholique. La dîme correspond à une certaine part de la récolte (la part variant d’un évêché à l’autre et même d’une paroisse à l’autre, voire parfois à l’intérieur d’une même paroisse). Le taux était élevé dans le Sud-Ouest de la France (jusqu’au huitième), et en Lorraine (jusqu’au septième). Il était du onzième en Normandie, du treizième dans le Berry, du cinquantième en Flandre maritime, presque aussi faible en Dauphiné et en Provence.
Dîme novale : porte sur des terres défrichées depuis moins de 40 ans. Son montant est nettement inférieur à la dime
Les prémices : consistaient en un droit des ecclésiastiques sur les premiers fruits (grains, jeunes animaux)
Les banalités sont l’ensemble des monopoles économiques exercés par le seigneur en vertu du droit de ban et notamment les taxes payées par le paysan telles que l’utilisation obligatoire du four, du pressoir ou du moulin du seigneur, le banvin (période pendant laquelle le seigneur a le monopole de la vente de vin), le charriage (taxe sur le transport de céréales), des droits de péages, l’octroi (impôt pour avoir le droit d’entrer avec de marchandises dans une ville) et la taille qui est un impôt payé par les paysans à l’origine pour leur protection ; c’est une taxe très impopulaire car son montant est fixé arbitrairement et le seigneur peut la lever plusieurs fois par an. Les montants de ces banalités sont souvent faibles, mais sont omniprésents.
En droit féodal, le droit de tonlieu est un impôt prélevé pour l’étalage des marchandises sur les marchés. C’est aussi un péage sur les marchandises transportées prélevé lors du passage d’un fleuve (pont, bac) ou aux portes de certaines villes.
La corvée est un travail non rémunéré imposé par un seigneur/maître à ses dépendants, qu’ils soient de statut libre ou non. Elle est un rouage essentiel du système politico-économique médiéval et tire son existence de la rareté de la monnaie à cette époque. C’est un impôt perçu de manière non pécuniaire. Elle consiste en journées de travail consacrée à la terre seigneuriale. Cela peut être des journées au champ, du charriage de marchandises, de l’entretien de routes ou murailles, de cuvages de fosses,…
Le cens: impôt personnel dû par les serfs à leur seigneur. D’un montant modéré, il était surtout destiné à affirmer la condition servile de la personne qui y était soumise. Il a disparu avec le servage à la fin du Moyen-Âge.
Focage, ou fouage : impôt moyenâgeux prélevé par feu ou foyer.
Sous l’Ancien Régime, le champart est un impôt seigneurial, prélevé en nature, proportionnel à la récolte, oscillant entre 1/12 à 1/6. Il est prélevé après la dîme due au clergé. C’est un prélèvement en nature effectué par le seigneur sur les terres roturières lorsqu’elles sont en culture, le plus souvent sur les céréales (plus faciles à conserver), en moyenne une gerbe sur huit. Le bénéficiaire devait venir le « quérir » (chercher). On ne pouvait réclamer les arrièrés non-perçus
Le formariage est le droit payé au seigneur, à l’occasion du mariage d’un serf hors de la seigneurie ou avec une personne de condition libre. En vertu de ce droit de formariage, les serfs ne pouvaient contracter mariage qu’avec un sujet de la seigneurie, à moins de la permission du seigneur ; ceci afin d’éviter la dépopulation.
L’échute (ou dépouille) est la réalisation de la mainmorte ; si le serf n’a pas d’héritier direct, tout revient au seigneur.
La mainmorte est l’incapacité dont sont frappés les serfs en France au Moyen-Âge. Son objectif était d’éviter que les biens passent à des personnes extérieures à la seigneurie : durant sa vie, le serf jouissait librement de ses biens personnels ; il pouvait disposer de son manse avec la permission de son seigneur mais il était privé de la faculté de faire son testament et, à sa mort, ses biens revenaient à son seigneur. Dans certains cas, le seigneur « se contentait » du meilleur animal, outil, arme, lit ou vêtement
L’angald est une taxe prélevée sur les ventes de vin et destinée à l’entretien des murailles de la ville
La gabelle: impôt sur le sel, marchandise indispensable à la conservation des aliments. En France, il a été créé en 1383 et varie fortement d’une région à l’autre.
Le droit de gîte: Lors de visite du seigneur, le taxable (noble, bourgeois, laboureur) devait lui fournir logement et nourriture. C’était assez bien réglementé à tant de jours par année et pour tant de personnes. On indiquait même parfois ce qu’il fallait « offrir ». Mais il y a eu des abus…
Le droit de détraction : impôt dû par ceux qui quittent la seigneurie, substitué à l’ancien attachement des serfs à la glèbe
Le droit de toise était dû au seigneur d’une ville par celui qui disposait un chésal
Malgré ces nombreuses taxes, le seigneur était toujours (déjà !?) à court d’argent. Ses rentrées les plus importantes lui parviendront par son droit de justice. Il infligeait des amendes pour tout et n’importe quoi. De plus, il pouvait confisquer les biens pour trahison ou blasphème. Et il était difficile à l’accusé de de défendre…
Le droit d’aubaine: droit du seigneur justicier sur la succession des enfants illégitimes et des étrangers